FORMULAIRE D’INSCRIPTION POUR LA LISTE D’ATTENTE DES PORTS

COORDONNées personnelles

Nom :
Prénom :
Adresse :
N°postal, Ville :
Date de naissance :
N°Téléphone ( :
Email ( :

INFORMATIONS CONCERNANT LE BATEAU

N° d’immatriculation :
Type :
Largeur (en cm) :
Longueur (en cm) :
Tirant d’eau (en cm) :

PLACE SOUHAITéE

Port de l’Eau-Froide

Port du Grand-Canal

Port du Vieux-Rhône

Art. 12 Ordre d’attribution des places

Les places sont attribuées dans l’ordre suivant :

aux personnes physiques domiciliées sur le territoire de la commune ;

aux propriétaires d’une résidence secondaire, sur le territoire de la Commune, inscrite

comme telle au registre foncier ;

aux habitants des communes du district d’Aigle ;

aux habitants du canton de Vaud ;

aux autres intéressés.

Date : le _______________________ Signature : _______________________

D’avance nous vous remercions de bien vouloir nous informer si vous trouvez une place d’amarrage, entre temps, dans un autre port.
Votre inscription sera ainsi supprimée de la liste d’attente.

COMMUNE DE NOVILLE

Formulaire_inscription_liste d'attente_ports_Noville.docx

Place du Collège 1 1845 NOVILLE Tél. 021 967 15 25 Fax : 021 967 15 29

info@noville.ch www.noville.ch Tel. 079/289.76.54 (garde-ports) ports@noville.ch

FANKHAUSER Virigine

2020-05-14